Mentions LĂ©gales
1. Ăditeur du site
Le site LEBONTEL est édité par [Nom de votre société/organisation]
SiĂšge social : [Adresse complĂšte]
Capital social : [Montant du capital]
RCS : [Numéro RCS]
SIRET : [Numéro SIRET]
TVA intracommunautaire : [Numéro TVA]
Email : [email protected]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
2. Directeur de la publication
[Nom et prénom du directeur de publication]
Email : [Email du directeur]
3. HĂ©bergement
Le site LEBONTEL est hébergé par :
[Nom de l'hébergeur]
[Adresse de l'hébergeur]
Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site LEBONTEL (textes, images, graphismes, logo, icÎnes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de [Nom de votre société], à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, mĂȘme partielle, de ces diffĂ©rents Ă©lĂ©ments est strictement interdite sans l'accord exprĂšs par Ă©crit de [Nom de votre sociĂ©tĂ©].
5. Liens hypertextes
Le site LEBONTEL contient des liens hypertextes vers d'autres sites. LEBONTEL n'exerce aucun contrÎle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Les liens d'affiliation présents sur ce site peuvent générer une commission pour LEBONTEL en cas d'achat, sans surcoût pour l'utilisateur.
6. Protection des données personnelles
Conformément au RÚglement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accÚs, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Le site LEBONTEL ne collecte aucune donnĂ©e personnelle sans votre consentement explicite. Les seules donnĂ©es susceptibles d'ĂȘtre collectĂ©es concernent les statistiques de visite (analytics) et sont anonymisĂ©es.
Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter Ă l'adresse : [email protected]
7. Cookies
Le site LEBONTEL utilise des cookies pour amĂ©liorer l'expĂ©rience utilisateur et rĂ©aliser des statistiques de visite. Vous pouvez paramĂ©trer votre navigateur pour refuser les cookies, mais certaines fonctionnalitĂ©s du site pourraient alors ĂȘtre limitĂ©es.
8. Limitation de responsabilité
LEBONTEL s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis.
Les prix et disponibilitĂ©s des produits sont fournis Ă titre indicatif et peuvent varier. LEBONTEL ne peut ĂȘtre tenu responsable des erreurs ou omissions.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux rÚgles de compétence en vigueur.
10. Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :
Email : [email protected]
Adresse : [Adresse postale]